Rapport d’enquête sur la collision de deux rames de tramway le 30/08/2004 à Rouen tramway 19 septembre 2005
Rapport d’enquête sur la collision entre un tramway et un véhicule léger le 4/06/2007 à Saint-Herblain tramway 12 juin 2009
Rapport d’enquête sur la collision entre un tramway et un véhicule léger le 27/04/2010 à Orvault tramway 1er juin 2011
Rapport d’enquête sur la collision de deux rames de tramway le 12/05/2010 à Montpellier tramway 10 août 2011
Rapport d’enquête sur l’incendie d’une rame de tramway le 26/12/2009 à Clermont-Ferrand tramway 5 décembre 2011
Rapport d’enquête sur le déguidage d’une rame de tramway le 10/01/2011 à Clermont-Ferrand tramway 24 avril 2012
Rapport d’enquête sur la collision entre un tramway et un véhicule léger le 23/04/2010 à Olivet tramway 10 mai 2012
Rapport d’enquête sur la collision entre un tramway et un autocar le 25/06/2011 à Fleury-les-Aubrais tramway 11 janvier 2013
Rapport d’enquête sur la chute d’un enfant sous une rame de tramway le 28/04/2013 à Nantes tramway 7 juillet 2015