Rapport d’enquête sur le renversement d’un autocar le 9/06/2014 sur la RN316 à Loon-Plage autocar 4 juillet 2016
Rapport d’enquête final sur la sortie de route d’un autocar le 3/02/2014 sur la RD160 à Einville-au-Jard autocar 30 septembre 2016
Clôture de l’enquête sur la collision entre un poids lourd et un autocar scolaire le 14/11/2016 à Bavincourt autocar 11 juillet 2017
Rapport d’enquête sur la collision entre un poids lourd et un autocar le 23/10/2015 à Puisseguin autocar 8 août 2017
Rapport d’enquête sur la collision entre un poids lourd et un autocar scolaire le 11/02/2016 à Rochefort autocar 7 février 2018
Rapport d’enquête sur la sortie de route d’un autocar le 8/01/2017 sur la RN79 à Charolles autocar 19 octobre 2018
Rapport d’enquête sur la sortie de route d’un autocar scolaire le 10/02/2016 sur la RD437 à Montflovin autocar 25 janvier 2019
Rapport d’enquête sur la collision entre un autocar scolaire et un VL le 25/01/2018 sur la RN524 à Manciet autocar 7 juin 2019
Rapport d’enquête sur la sortie de route d’un autocar le 26/05/2018 sur l’A7 à Chantemerle-les-Blés autocar 21 février 2020
Rapport d’enquête sur la collision entre un tramway et un autocar le 27/02/2019 à Paray-Vieille-Poste autocar 2 juillet 2020
Rapport d’enquête sur l’incendie d’un autocar le 10/03/2019 sur l’A6 au Coudray-Montceaux autocar 8 décembre 2020